- On n'aura accès à la salle de consultation qu'avec des feuillets en blanc. C'est á dire : sacs á main, portefeuilles, dossiers et n'importe quel autre objet devront être laissés en dépôt á l'entrée.
- Le silence le plus absolu devra régner dans la salle donc mobiles et tout autre appareil devront être éteints.
- On respectera strictement l'ordre des documents dans leurs dossiers et leurs boites, et on s'en servira d'eux avec le plus grand soin á fin de ne pas les abîmer.
- On ne pourra se servir des documents qu'un á un.
- Pour éviter de les endommager on ne travaillera qu'avec du crayon. Il est absolument interdit de faire des annotations, des marques, des calques ou n'importe quel repère.
- Aucun usager ne pourra réserver plus de trois éléments des Archives.
- On ne pourra pas publier des copies des documents sans une requête pertinante et on devra toujours y indiquer la provenance.
- La contravention á ces normes impliquera automatiquement l'interdiction aux Archives.
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